Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORET DE L ILE DE FRANCE
CAP VERT, SAS

Numéro de dépôt :
4148172
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2025
FORET DE L ILE DE FRANCE de CAP VERT

Présentation de la marque FORET DE L ILE DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORET DE L ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VERT domicilié(e) 21-23 rue Jean Bart - 78960 - Voisins-Le-Bretonneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 599 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEMIS, Mlle Raphaëlle ABITBOL domicilié(e) Centre d'affaires Le Coryphée, 5 rue de Maidstone, BP975 - 60009 - Beauvais Cedex - France.

La marque FORET DE L ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORET DE L ILE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.

CAP VERT a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVEURS CAP VERT CAP VERT. LES JARDINS TRADITIONNELS , SPORTS ET PAYSAGES SEPA , CCA PERROT , Cap Vert , SMDA


CAP VERT, SAS - 21-23 rue Jean Bart - 78960 - Voisins-Le-Bretonneux - France - SIREN 502599780


THEMIS, Mlle Raphaëlle ABITBOL - Centre d'affaires Le Coryphée, 5 rue de Maidstone, BP975 - 60009 - Beauvais Cedex - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.